Mentions légales

Editeur du site

Le présent site est la propriété de LA GRANGE DU PERE CAMILLE

située à l'adresse suivante :

23, place des Halles

28160 BROU

Tél. 02 37 66 31 88

Directeur de la publication

Patrick THIOLLET

Réalisation technique

Le site est réalisé par la société INGENCYS située à Chartres/Le Coudray (28).

Le site est réalisé avec le logiciel INDEXYS. Il est hébergé par la société INGENCYS.

Informations techniques

L'internaute qui se connecte sur ce site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour le faire et certifie avoir vérifié que l'équipement informatique utilisé est en parfait état de fonctionnement et ne contient aucun virus.

LA GRANGE DU PERE CAMILLE met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Loi Informatique et libertés

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à LA GRANGE DU PERE CAMILLE, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de LA GRANGE DU PERE CAMILLE.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à LA GRANGE DU PERE CAMILLE.

Propriété, Droit d'auteur

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de LA GRANGE DU PERE CAMILLE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont LA GRANGE DU PERE CAMILLE est producteur.

Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du 3 juillet 1992. Il regroupe la plupart des anciennes lois régissant les deux branches de la propriété intellectuelle, que constituent la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de LA GRANGE DU PERE CAMILLE.

Crédit photos

Les photographies et images graphiques, statiques ou animées, sont issues des photothèques suivantes : LA GRANGE DU PERE CAMILLE